Mentions légales
◼️ Editeur
Le site paysdelours.com est proposé et édité par l’association Pays de l’Ours – Adet
Siège social : Place du Biasc – 31 160 ARBAS
Directeur de la publication : Sabine Matraire, présidente de l’association.
◼️ Concepteur et hébergement
Ce site a été conçu par ARTWHERE
L’hébergement de ce site est assuré par OVH.
◼️ Propriété intellectuelle
Les contenus (textes, photographies, illustrations, etc.) présentés sur ce site relèvent de la propriété intellectuelle et sont couverts par le droit d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ce site ou d’un de ses éléments est donc interdite sans l’accord des auteurs.
◼️ Données personnelles
Pays de l’Ours – Adet s’engage à faire un usage conforme à la réglementation en vigueur et aux recommandations de la CNIL des données personnelles recueillies par ce site.
Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38), d’accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en contactant l’association .